Date Ordre du jour Document
01/10/2024 Décision 04-24

Décision municipale relative à la passation d'un bail d'habitation

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26/09/2024 Liste des délibérations - Séance du 24 septembre 2024

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal - Séance du 24 septembre 2024

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19/09/2024 Décision 03-24

Décision Municipale - Restitution de caution

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10/09/2024 Procès-verbal - 14/05/2024

Procès-verbal de la réunion du 14 mai 2024

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05/09/2024 Liste des délibérations - Séance du 3 septembre 2024

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal - Séance du 3 septembre 2024

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11/06/2024 Virement de crédits n°1 - 2024

Fongibilité des crédits - Virement de crédits n°1 - Décision de l'ordonnateur

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21/05/2024 Liste des délibérations - Séance du 14 mai 2024

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal - Séance du 14 mai 2024

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21/05/2024 Procès-verbal - 09/04/2024

Procès-verbal de la réunion du 9 avril 2024

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16/04/2024 Procès-verbal - 02/04/2024

Procès-verbal de la réunion du 2 avril 2024

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15/04/2024 Liste des délibérations - Séance du 9 avril 2024

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors de la séance du 9 avril 2024

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11/04/2024 Procès-verbal - 12/02/2024

Procès-verbal de la réunion du 12 février 2024

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08/04/2024 Liste des délibérations - Séance du 2 avril 2024

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors de la séance du 2 avril 2024

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15/02/2024 Liste des délibérations - Séance du 12 février 2024

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal - Séance du 12 février 2024

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15/02/2024 Procès-verbal - 22/11/2023

Procès-verbal de la réunion du conseil Municipal du 22 novembre 2023

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28/11/2023 Procès-verbal - 19/09/2023

Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2023

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27/11/2023 Liste des délibérations - Séance du 22 novembre 2023

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors de la séance du 22 novembre 2023

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02/10/2023 Virement de Crédits n°1

Virement de Crédits n°1 - Décision de l'ordonnateur
26/09/2023 Procès-verbal - 29/06/23

Procès-verbal de la réunion du 29 juin 2023

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21/09/2023 Liste des délibérations - Séance du 19 septembre 2023

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal - Séance du 19 septembre 2023

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11/07/2023 Procès-verbal - 09.06.23

Procès-verbal de la réunion du 9 juin 2023

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