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Comptes rendus

Date	Ordre du jour	Document
02/10/2015	Délibération du 02 10 2015 Supression CCAS
02/10/2015	Délibération du 2 10 2015 Délégation au maire
30/07/2015	Délibération du 30 07 2015 Renouvellement du photocopieur
30/07/2015	Délibération du 30 07 2015 Possible changement de communauté de communes
30/07/2015	Déliration du 30 07 2015
30/07/2015	Délibération du 30 07 2015 Nomination architecte pour tarvaux mairie et maison pour tous
30/07/2015	Délibération du 30 07 2015 Droit de préemption urbain
30/07/2015	Délibération du 30 07 2015 Election 2ème adjoint
30/07/2015	Délibération du 30 07 2015 Ramassage des ordures porte à porte
09/04/2015	Délibération du 09 04 2015 Location appartement du 1976 route des crêtes
09/04/2015	Délibération du 09 04 2015 Complément délégation au maire
09/04/2015	Délibération du 09 04 2015 Remplacement délégué au SIVOS
09/04/2015	Délibération du 09 04 2015 Tarif redevance voie et place publique
09/04/2015	Délibération du 09 04 2015 Taux imposition 2015
21/01/2015	Délibération du 21 01 2015 Retrait SIVU
13/11/2014	Délibération du 13 11 2014 Achat chauffage maison pour tous
13/11/2014	Délibération du 13 11 2014 Contrat de territoire
13/11/2014	Délibération du 13 11 2014
13/11/2014	Délibération du 13 11 2014 Achat chauffage
13/11/2014	Délibération du 13 11 2014 Aménagement plan randonnées

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